Nos CGU

CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION

1. Objet et acceptation

Les présentes conditions générales d’utilisation ont pour objet de définir les modalités et conditions de mise à disposition et d’usage des services fournis par le présent site au profit de l’utilisateur.
ADAM VISIO (ci-après la Société) est libre de modifier à tout moment le contenu de ces conditions générales d’utilisation. Il est donc recommandé aux utilisateurs de s’y référer régulièrement.
Le fait de consulter les pages du présent site engendre l’acceptation et le respect par l’utilisateur des présentes conditions générales d’utilisation. La Société se réserve le droit de refuser l’accès au site, unilatéralement et sans notification préalable, à tout utilisateur ne respectant pas les présentes conditions générales d’utilisation.

2. Accès au site
Les équipements permettant l’accès au présent site sont à la charge exclusive de l’utilisateur, ainsi que les frais de télécommunications liés à leur utilisation.
Il appartient à l’utilisateur de prendre toutes les mesures nécessaires afin de s’assurer que les caractéristiques techniques de son équipement lui permettent l’accès au site. Il lui appartient également de prendre toutes les mesures nécessaires afin de protéger son ordinateur et ses données d’éventuels virus informatiques.
Pour le bon fonctionnement des services proposés par le présent site, l’utilisateur s’engage à fournir des informations exactes et complètes le concernant.

3. Utilisation autorisée
L’utilisateur est autorisé à consulter et à utiliser les informations données et produites par le présent site (notamment lors des séances en visioconférence) à des fins strictement personnelles et privées, afin de s’informer sur les sujets traités et les produits proposés par la Société. Toute autre utilisation, notamment à des fins commerciales, est interdite.
L’utilisateur s’interdit d’utiliser le site d’une manière susceptible de provoquer une détérioration délibérée du site ou des logiciels et matériels qui lui sont associés, ou d’une manière qui entraverait ou empêcherait délibérément le fonctionnement total ou partiel du site, temporairement ou définitivement.

4. Propriété intellectuelle
La Société est seule titulaire des droits de propriété industrielle et intellectuelle sur l’arborescence et la charte graphique du présent site (hors photo – cf mentions légales), ainsi que sur le nom de domaine et l’ensemble des signes distinctifs utilisés sur le présent site.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, extraction de données, totale ou partielle du site ou de ses contenus (conférences en ligne, documents associés…), sans l’accord préalable de l’intervenant et de la société ADAM VISIO est strictement interdite, quels que soient le procédé et le support utilisés.
Pour toute autre utilisation, ou en cas de doute sur l’utilisation envisagée, vous pouvez contacter le directeur de publication : contact(at)happyvisio.com

La Société fait intervenir de nombreux professionnels externes afin qu’ils présentent un sujet et éventuellement répondent aux questions des utilisateurs. Les intervenants sont retenus par la Société pour leur expertise sur les sujets traités. Les intervenants sont propriétaires des contenus qu’ils diffusent (power point, documents associés…) et ils sont responsables des propos et informations exprimés lors des visioconférences. En conséquence, la Société ne saurait être tenue pour responsable des propos tenus par un conférencier.

5. Données personnelles

5.1 Collecte des données
ADAM VISIO collecte au travers de ses activités des données, dont certaines permettent d’identifier ou de rendre identifiables des personnes physiques.

5.1.1 Le fondement légal de la collecte
Nous collectons uniquement des données à caractère personnel lorsque nous disposons d’un fondement légal pour le faire.
Les collectes de données personnelles se fondent sur :
- le consentement non ambigu de la personne (pour notamment la collecte par les cookies (cf point 8), par le formulaire d’inscription ou de contact, ou par les interactions spontanées ou sollicitées (sondage) en salle de visioconférence) ;
- l’intérêt légitime du responsable de traitement (pour la gestion, le contrôle, et la personnalisation du site) ;
- le respect d’obligations légales (pour la réponse aux demandes des utilisateurs quant à la disponibilité des données personnelles et à leur traitement conforme au regard de cette présente politique).

5.1.2 Les finalités de la collecte
Elles sont de plusieurs ordres, selon que les données permettent d’identifier un utilisateur ou qu’elles soient anonymisées.

L’Identification de la personne, au travers du formulaire d’inscription puis du process de connexion à chaque session sur le site, nous permet :
- de vérifier les droits des utilisateurs à participer aux activités offertes par les clients (collectivités locales, entreprises, mutuelles…);
- de proposer les contenus en lien avec le code partenaire que l’utilisateur inscrira dans le formulaire, ou un code partenaire attribué automatiquement selon le code postal et/ou année de naissance de l’utilisateur (en l’absence de code partenaire, un code par défaut lui est attaché) ;
- de communiquer par voie d’email des confirmations d’inscription et des rappels de participation, des programmes d’activités, des informations sur les évolutions apportées au site ou la promotion de certaines actions (pour exemple des campagnes d’information mises en place par les clients sur les sujets traités lors de la conférence) ;
- de pouvoir modérer les prises de paroles ou messages dans les espaces prévus à cet effet (chat) ;
- de filtrer l’accès aux salles de visioconférences (protégé aussi par mot de passe) ;
- de pouvoir analyser à postériori les commentaires ou propos tenus en séance, dans le cas d’un litige ou d’une enquête menée par les autorités ;
- de protéger le site contre une utilisation non autorisée, pour être en conformité avec nos obligations légales ;
- de contacter par téléphone les utilisateurs qui auront communiqué à ADAM VISIO leur coordonnées pour obtenir une assistance technique ;

ADAM VISIO collecte également des données personnelles pour plusieurs finalités :

- réalisation de statistiques et de rapports analytiques pour améliorer le service et en proposer aux utilisateurs une version en amélioration constante.

- réalisation de bilans à destination des clients pour leur indiquer le nombre de personnes inscrites, le nombre de participation aux activités, les caractéristiques des participants (genre, âge, localisation), leur satisfaction quant aux conférences.

- transmission des informations sur les participants à certaines activités (en particulier les ateliers (activités en groupe restreint (maximum 25 personnes et où les caméras et micros peuvent être allumés)) pour que les organisateurs de ces ateliers puissent vérifier l’identité des participants et éventuellement assurer un suivi à la suite de l’atelier.

5.1.3 Les modes de collecte
Les données personnelles sont recueillies de 2 façons par ADAM VISIO :

Par les informations que les utilisateurs transmettent spontanément
Les utilisateurs sont amenés à transmettre à ADAM VISIO des informations personnelles, notamment via :
- le formulaire d’inscription, où sont recueillis le genre, nom, prénom, pseudonyme (non obligatoire) code postal, adresse mail, année de naissance, numéro de téléphone, code partenaire et un mot de passe défini librement par l’utilisateur.
- le formulaire de contact, où le nom, prénom, email et numéro de téléphone sont associés au message laissé ;
- le formulaire de questionnement aux intervenants en amont des conférences, où le nom et prénom sont associés à la question posée ;
- les espaces de dialogues (chat) dans les salles de visioconférences, où le commentaire ou la question est associé à un nom et un prénom, ou le cas échéant, un pseudonyme que les utilisateurs ont la possibilité d’utiliser durant les séances. Ces informations sont également visibles par les autres utilisateurs lors de la conférence ou si celle-ci est visionnée en Replay ;
- Les sondages soumis aux utilisateurs pendant les séances. Les réponses à ces sondages sont associées au profil de l’usager pour permettre de réaliser des statistiques croisées en fonction du profil individuel des usagers. Lors de ces sondages, l’identification des répondants n’est pas visible par les autres usagers. Ces réponses aux sondages, lorsqu’elles sont transmises en dehors de la société (pour les bilans statistiques aux clients) sont alors transmises de façon anonyme (sauf accord express de l’usager donné par écrit – cf point 5.3).

Par les informations recueillies automatiquement
Lors de chacune des visites des utilisateurs, ADAM VISIO est susceptible de recueillir, conformément à la législation et avec votre accord : des informations relatives aux appareils utilisés pour rejoindre le site, le nom et version du navigateur, l’adresse IP, les systèmes d’exploitation, les données sur le parcours de navigation sur le site, la durée de consultation des pages…
Pour recueillir ces informations, ADAM VISIO a recours aux cookies. Lors de la consultation de notre site www.happyvsio.com, des cookies sont déposés sur le terminal de l’utilisateur. Voir paragraphe sur les cookies

5.2 La conservation des données
Conformément aux exigences légales imposées par la Loi et la RGPD), ADAM VISIO ne conserve les données personnelles des utilisateurs que durant le temps raisonnablement nécessaire pour permettre l’accomplissement des finalités pour lesquelles elles sont traitées, conformément à l’Article 5.1.2 des présentes.
Les données personnelles sont archivées et anonymisées à l’issue des périodes suivantes : 3 ans après la dernière utilisation du Site, si le compte n’est pas fermé ; 1 an après la fermeture du compte.
Les données recueillies dans le cadre des séances (commentaires, questions, sondages) restent accessibles aux utilisateurs autorisés pour une durée inférieure à 1 an. Ces données sont supprimées au bout de 3 ans.
Les pages et données du site www.happyvisio.com ainsi que les données personnelles évoquées dans ce texte sont hébergées chez 772424.com (Profileo SAS) sur des serveurs en France.

Travaillant avec des partenaires externes, certaines données sont hébergées sur d’autres lieux de stockage :
Pour Mailjet (logiciel de messagerie), les données sont stockées dans leurs centres de données sécurisés à Francfort (Allemagne) et Saint-Ghislain (Belgique).
Pour ClickMeeting (logiciel de visioconférence), les données sont stockées sur des serveurs OVH en France et en Allemagne.

La durée de vie des données recueillies par les cookies est indiquée dans le chapitre 8.

ADAM VISIO s’engage à mettre tout en œuvre afin de respecter la confidentialité des données personnelles ainsi recueillies.

5.3 Communication des données personnelles

Les données personnelles peuvent être transmises :
A des fins internes
Les données personnelles pourront être transmises aux employés ou collaborateurs d’ADAM VISIO qui, en opérant sous l’autorité directe d’ADAM VISIO, sont nommés responsables de traitement ou sous-traitants de ces données et reçoivent les instructions opérationnelles adéquates. Les données personnelles peuvent également être portées à la connaissance d’employés ou de collaborateurs des responsables de traitement si ces derniers, nommés par la Société, en décident ainsi et sous réserve que ces données soient traitées conformément aux finalités poursuivies.

A des fins externes
Les données des utilisateurs peuvent être communiquées, pour certaines des finalités précitées, et ce uniquement si une telle communication s’avère nécessaire, aux prestataires d’ADAM VISIO pouvant intervenir dans le cadre des traitements de données personnelles.

Ces destinataires reçoivent uniquement les données nécessaires à la finalité impliquant une telle communication. Il s’agit des prestataires techniques en charge de l’hébergement du site et des vidéos, du développement informatique, de l’outil de CRM et de messagerie internet, ainsi que la solution de visioconférence.

Les données peuvent être également communiquées à d’autres destinataires si ADAM VISIO est contraint de le faire (exemple : sur réquisition en provenance des autorités judiciaires, policières ou administratives) ou directement à ces autorités, si le partage est licite en vertu de la loi applicable (à certaines professions réglementées telles que, de manière non exhaustive, les avocats, notaires, commissaires aux comptes dans le cadre de l’exécution de leur mandat), ou si le tiers dispose d’un intérêt légitime (lutte contre la fraude par exemple).

Dans le cadre de ses prestations, la société ADAM VISIO peut être amenée à transmettre à ses clients des données personnelles sur les usagers : nom, prénom, genre, année de naissance, réponse aux sondages, commentaires transmis lors des activités, activités suivies. La transmission de ces données personnelles concerne des situations précises :

Lors de webinaires. Dans ce cadre, les participants sont informés et doivent donner un accord express en début ou fin de séance pour indiquer qu’ils sont d’accord à ce que les données soient transmises. Le transfert de ces données est réalisé par un outil sécurisé ;
Dans le cadre d’atelier. Les clients qui organisent des ateliers sur la plateforme d’HappyVisio dispose d’un compte administrateur restreint par lequel ils ont accès aux données sus mentionnées transmises par les usagers ;
Dans le cadre de consultations. Les intervenants ont accès aux données des participants qui ont pris rendez-vous avec eux.

ADAM VISIO s’assure que les sous-traitants, employés ou collaborateurs garantissent le même niveau de protection qu’elle-même et s’assure que ces sous-traitants, employés ou collaborateurs, traitent les données personnelles aux seules fins autorisées par les finalités poursuivies, avec la discrétion et la sécurité requises.

La protection des données à caractère personnel est une priorité d’ADAM VISIO. Nous prenons donc toutes précautions utiles pour garantir qu’aucun tiers non-autorisé n’y ait accès sans votre consentement express.

6. Droits des utilisateurs sur les données les concernant

ADAM VISIO répond aux exigences du Règlement Européen Protection de Données et s’engage à apporter à toute personne toutes informations sur les données à caractère personnel les concernant collectées et sur les traitements réalisés sur ces données.

6.1 Droits d’accès, d’opposition, de rectification et de suppression

Toute demande liée à l’exercice de vos droits doit être envoyée à l’adresse support@happyvisio.com. Cette demande doit comporter un maximum d’informations afin qu’elle puisse être traitée à réception dans un délai maximal de deux mois : par exemple les personnes doivent préciser l’adresse électronique sollicitée et pour laquelle elles adressent la demande afin de faciliter les recherches.
L’utilisateur dispose également d’un droit de donner des directives concernant le sort de ses données après son décès (en écrivant à support@happyvisio.com en précisant les informations à modifier).

Cette demande doit indiquer les motifs de la requête en précisant son souhait que ses données soient supprimées. Les données devront alors être supprimées tant sur le site que dans les sauvegardes réalisées par ADAM VISIO. Une fois la suppression de données traitée, toute demande de déréférencement d’un article dans un moteur de recherche doit être adressée directement auprès dudit moteur de recherche par la personne concernée.

Pour exercer ce droit, l’utilisateur adresse sa demande en précisant ses nom et prénom, adresse e-mail, et en joignant une copie recto/verso de sa carte d’identité par courrier postal à l’adresse suivante : SAS ADAM VISIO – 54 rue Molière 94200 - IVRY SUR SEINE ou par mail à guillaume(at)happyvisio.com

6.2 Droit à la limitation du traitement des données

6.2.1 L’utilisateur peut obtenir la limitation du traitement de ses données personnelles pour que certaines données ne fassent pas l’objet d’un traitement. Ce droit s'applique lorsque :
- l'exactitude des données à caractère personnel est contestée par l’utilisateur, pendant une durée permettant à ADAM Visio de vérifier l'exactitude des données à caractère personnel.
- le traitement est illicite et l’utilisateur s’oppose à leur effacement et exige ainsi à la place la limitation de leur utilisation.
- ADAM Visio n’a plus besoin des données à caractère personnel aux fins du traitement mais celles-ci sont encore nécessaires à l’utilisateur pour la constatation, l'exercice ou la défense de droits en justice.
- l’utilisateur s’est opposé au traitement (en vertu de l'article 21.1 du RGPD), pendant la vérification portant sur le point de savoir si les motifs légitimes qu’ADAM Visio poursuit prévalent sur les siennes.

6.2.2 Lorsque le traitement a été limité en vertu du paragraphe 6.2.1, ces données à caractère personnel ne peuvent, à l'exception de la conservation, être traitées qu'avec le consentement de l’utilisateur, ou pour la constatation, l'exercice ou la défense de droits en justice, ou pour la protection des droits d'une autre personne physique ou morale, ou encore pour des motifs importants d'intérêt public de l'Union Européenne ou d'un État membre.

6.2.3 Si l’utilisateur a obtenu la limitation du traitement en vertu du paragraphe 6.2.1, ADAM Visio l’en informera avant que la limitation du traitement ne soit levée.

6.3 Droit de réclamation auprès de la CNIL

Tout usager peut adresser une réclamation auprès de la CNIL s’il estime que ses droits n’ont pas été respectés et qu’après une demande de régularisation auprès d’ADAM VISIO, sa demande est restée sans réponse ou qu’il n’a pas obtenu satisfaction.

Ces réclamations peuvent être adressés :
o En ligne sur le site internet de la CNIL www.cnil.fr dans le téléservice de plainte en ligne. Dans les autres cas non prévus par le téléservice, par le service "Besoin d'aide".
o Par courrier postal en écrivant à : CNIL - 3 Place de Fontenoy - TSA 80715 - 75334 PARIS CEDEX 07 . Lors de la réclamation, le demandeur doit joindre tout document attestant des faits décrits dans sa réclamation, notamment la copie du mail ou du courrier resté sans réponse d’ADAM VISIO ou le courrier de réponse qui ne donne pas satisfaction.

7. Personnes référentes
La société ADAM VISIO est responsable du traitement des données.
Au sein d’ADAM VISIO :
Le délégué à la protection des données et le responsable de la sécurité informatique des systèmes d’informations (RSSI)est Guillaume LASCOUX. Contact mail : dpo(at)happyvisio.com ; Tél : 01 76 28 42 28

8. Cookies
Deux types de cookies sont utilisés sur ce site :
- à des fins fonctionnelles : nécessaire au fonctionnement du site ou pour en faciliter l’accès ou l’utilisation.

Ainsi, le cookie PHPSESSID permet de reconnaître l’utilisateur lors de chacune de ses sessions sur le site. Sa durée de vie est donc celui de la session internet de l’utilisateur : dès qu’il ferme sa session (tous les onglets de son navigateur), le cookie est supprimé.

Les cookies rc::a et rc::c:, développés par Google Inc. sont utilisés pour distinguer les humains des robots et nous permettent de prévenir les inscriptions automatisées. Nous utilisons le service reCAPTCHA Google pour protéger les entrées des formulaires sur notre site. Ce service est utilisé pour différencier les entrées faites par un être humain des abus automatisés. Cela implique l'envoi de l'adresse IP et éventuellement d'autres données requises par Google pour le service reCAPTCHA. La durée de vie de ces cookies est celui de la session internet de l’utilisateur : dès qu’il ferme sa session (tous les onglets de son navigateur), le cookie est supprimé.

- à des fins de mesure d’audience : ils nous aident à établir des statistiques de fréquentation et d’utilisation des divers éléments composant ce site (rubriques et contenus visités, parcours). Ils nous permettent d’améliorer l’intérêt et l’ergonomie du site.

Ce site utilise notamment Google Analytics, avec les cookies suivants :
_ga : il est installé par Google Analytics et permet de suivre le nombre de visite et de session, et les pages consultées. Ces données sont enregistrées de façon anonyme, en associant un numéro aléatoire par visiteur unique. La durée maximale de vie de ce cookie est actuellement de 14 mois à partir de la première visite, et n'est pas réinitialisée lors des sessions suivantes.
_gid : il est installé par Google Analytics et permet d’analyser l’usage du site par les visiteurs et aide à établir des rapports analytiques d’activité. La durée de vie de ce cookie est de 1 jour.
_gat : il est installé par Google Universal Analytics afin de réduire la collection de données en cas de trafic intense sur le site, pour ne pas perturber le service proposé. La durée de vie de ce cookie est d’1 minute.
Google est susceptible de communiquer ces données à des tiers en cas d’obligation légale ou lorsque ces tiers traitent ces données pour le compte de Google, y compris notamment l’éditeur de ce site (ADAM VISIO).

Ce site utilise également les cookies Facebook Pixel : ces cookie (_fbp, fr et tr) permettent de proposer de la publicité ciblée en interaction avec Facebook. Sa durée de conservation est de 3 mois.

Ce site utilise également les cookies Viméo _cf_bm vimeo.com pour distinguer les humains des robots. La durée de vie de ce cookie est de 24h.
Ce site utilise également les cookies Youtube : ces cookies permettent notamment de détecter si le visiteur a accepté la catégorie marketing dans la bannière de cookie et est nécessaire pour la conformité du site Web avec le RGPD.
Ce site utilise enfin Hotjar pour mieux comprendre l’usage du site par les utilisateurs (par exemple combien de tempsils passent sur chaque page, les liens sur lesquels ils cliquent, etc.). et optimiser la navigation et l’expérience utilisateur » du site. Hotjar utilise des cookies (hjid et hjAbsoluteSessionInProgress) pour collecter des informations sur le comportement des utilisateurs et de leurs appareils (en particulier, l’adresse IP de l’appareil (collectée et stockée sous forme anonyme uniquement), la taille de l’écran, le type d’appareil (Unique Device Identifiers), les informations sur le navigateur utilisé, la localisation géographique (pays uniquement), la langue préférée pour afficher le site Internet). Hotjar stocke ces informations dans un profil d’utilisateur en lui attribuant un pseudonyme. Ces informations ne sont pas utilisées, ni par Hotjar, ni par ADAM VISIO, pour identifier des utilisateurs individuels, ni ne sont recoupées avec d’autres données relatives à des utilisateurs individuels.

Conformément aux recommandations de la CNIL, le recueil du consentement se fait par l’apparition d’un bandeau visible sur le site internet, en particulier lors de la première visite.

L’utilisateur du site peut à tout moment s’opposer à l’utilisation de ces cookies en paramétrant son navigateur étant précisé que de tels paramétrages sont susceptibles de modifier les conditions d’accès aux produits, contenus et services nécessitant l’utilisation de cookies.
Sur Internet Explorer
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Sur Firefox
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Sur Opéra
1. Allez dans Réglages > Préférences
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9. Limitations de responsabilité

Les informations mises à disposition de l’utilisateur par le présent site le sont à titre purement informatif, sans que leur pertinence ni leur exactitude ne puissent être garanties par la Société.
Le site contient ou peut contenir des hyperliens vers des sites ou pages web de tiers, ou y faire référence de manière indirecte. La Société ne peut en aucun cas être tenue responsable du contenu ou des caractéristiques desdits sites ou pages, ni des dommages pouvant résulter de leur utilisation.

En raison de contraintes liées au réseau Internet, l’utilisateur reconnaît que la Société ne peut garantir une sécurisation totale de l’échange des données. En conséquence, la Société ne pourra être tenue responsable des préjudices résultant de la transmission par l’utilisateur de tout type d’information via le présent site ou via toute forme de messagerie électronique.
La Société se réserve le droit de modifier à tout moment l’information publiée sur le site.

La Société n’octroie aucune garantie de bon fonctionnement du site et ne peut en aucune manière être tenue responsable d’un dysfonctionnement du site, d’une non-disponibilité provisoire du site ou de toute forme de dommages pouvant résulter de l’accès au site et/ou de l’usage du site.

10. Droit applicable
Les présentes conditions générales sont régies par le droit français.

11. Litiges
En cas de litige relatif à l’interprétation ou à l’exécution des présentes conditions générales, il sera d’abord recherché une solution à l’amiable.

A défaut, les tribunaux français seront seuls compétents.

Le présent site Internet a fait l’objet d’une déclaration à la CNIL sous le numéro suivant : n°1892374

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